CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT – STA - SOLIDE TRANSFORMATION ACADEMY

Entre les soussignés :

STA – Solid Transformation Academy
Représentée par Fabrice Joly et Jennifer Joly
(ci-après dénommée « STA »)

Et

Le / la Client(e)
(ci-après dénommé(e) « le Client »)

Article 1 – Objet

Le présent contrat a pour objet un accompagnement sportif et comportemental personnalisé à distance proposé par STA.

L’accompagnement comprend notamment :

• une programmation d’entraînement personnalisée ;

• un suivi individualisé ;

• des bilans réguliers ;

• un accompagnement stratégique et comportemental ;

• l’accès à l’application de coaching HEXFIT.

Article 2 – Durée de l’engagement

L’accompagnement est proposé sous deux* formats :

• Engagement ferme de 3 mois

• Engagement ferme de 6 mois

*Un engagement supplémentaire ou différent pourra être conclu si STA et le Client trouvent un arrangement écrit et accepté par les deux parties.

La durée choisie par le Client correspond à l’offre sélectionnée lors de l’achat.

La durée est ferme, incompressible et ne peut être suspendue.

Toute interruption liée à des contraintes personnelles, professionnelles ou organisationnelles du Client n’entraîne ni suspension ni prolongation de la durée du contrat.

Article 3 – Nature de l’obligation

STA est tenue à une obligation de moyens.

Les résultats dépendent notamment :

• de l’implication du Client ;

• du respect des recommandations ;

• de son assiduité et de son mode de vie.

Aucune garantie de résultat n’est fournie.

Article 4 – Engagement du Client

Le Client s’engage à :

• suivre la programmation transmise ;

• effectuer les retours demandés ;

• utiliser les outils mis à disposition ;

• se présenter aux rendez-vous planifiés ;

• informer STA de toute contrainte ou problème de santé.

Article 5 – Absence à un rendez-vous

Tout rendez-vous planifié est réservé exclusivement au Client.

Toute absence non signalée au minimum vingt-quatre (24) heures avant l’horaire prévu entraîne la perte définitive du rendez-vous.

Le rendez-vous est alors considéré comme effectué et ne pourra être ni reporté ni remboursé.

Article 6 – Manque de participation

L’absence de réponse, de connexion à l’application HEXFIT ou de participation active ne suspend pas la durée du contrat.

La période d’accompagnement continue de courir normalement, même en cas de non-utilisation partielle ou totale des services par le Client.

Article 7 – Conditions financières

Le prix total correspond à l’offre sélectionnée lors de l’achat.

En cas de paiement en plusieurs échéances, celui-ci constitue une facilité de paiement et n’annule pas l’engagement pour la totalité de la durée choisie.

Article 8 – Retard ou défaut de paiement

En cas d’échec de prélèvement ou de retard de paiement, le Client sera informé par courrier électronique et disposera d’un délai de sept (7) jours pour régulariser sa situation.

À défaut de régularisation dans ce délai :

• l’accès aux services et à l’application HEXFIT pourra être suspendu temporairement ;

• une pénalité de retard correspondant à dix pour cent (10 %) du montant de l’échéance impayée pourra être appliquée ;

• les éventuels frais bancaires liés au rejet de prélèvement resteront à la charge du Client ;

• la totalité des sommes restantes dues pourra devenir immédiatement exigible.

STA se réserve le droit d’engager toute procédure de recouvrement nécessaire en cas de non-régularisation.

Article 9 – Non-résiliation et absence de remboursement

Le contrat est conclu pour une durée ferme.

Aucune résiliation anticipée ni remboursement ne pourra être accordé après le démarrage de l’accompagnement, quelle qu’en soit la raison.

Article 10 – Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai légal de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat, tant que l’accompagnement n’a pas débuté.

Si le Client demande expressément le démarrage immédiat du programme, il renonce à son droit de rétractation.

Article 11 – Déclaration de santé

Le Client déclare être apte à la pratique d’une activité physique.

Il reconnaît avoir, si nécessaire, consulté un professionnel de santé avant de débuter l’accompagnement.

STA ne pourra être tenue responsable en cas d’informations inexactes ou incomplètes communiquées par le Client.

Article 12 – Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de STA.

Article 13 – Acceptation et signature électronique

Le Client reconnaît avoir pris connaissance de l’intégralité du présent contrat et l’accepter sans réserve.

La validation par case à cocher lors de l’achat vaut signature électronique et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite.